Paul Tassel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul TASSEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
conseil_administration
SASR1030568A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Tassel (Paul)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000021218549
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2009
31/10/2009
De:
Tassel (Paul)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000020426405
(source JORF)
nomination
24 Mars 2009
24/03/2009
De:
Tassel (Paul)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000807642
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2004
28/10/2004
De:
Tassel (Paul)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sociale
Titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Tassel (Paul)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 11°)
M. le médecin-conseil national ou son représentant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Tassel (Paul)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Outre
Le médecin conseil ou son représentant
Titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
composition
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Tassel (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
c)
représentant de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000594005
(source JORF)
nomination
07 Novembre 2002
07/11/2002
De:
Paul Tassel
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres titulaires du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire, section sociale et formation plénière
Remplace:
M. Marby. (Honoré, M.)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000409372
(source JORF)
nomination
25 Janvier 2002
25/01/2002
De:
Tassel (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
Établissement français des greffes
date_debut
=
"
2002-01-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000770660
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2001
23/12/2001
De:
Paul Tassel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000000591715
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001
De:
Tassel (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
c)
représentant de la Confédération générale des cadres (CGC)
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
JORFTEXT000000214707
(source JORF)
nomination
10 Juin 2001
10/06/2001
De:
Tassel (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
c)
représentant de la Confédération générale des cadres (C.G.C.)
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000733871
(source JORF)
nomination
01 Décembre 1994
01/12/1994
De:
Tassel (Paul)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:
M. Pavier (Bernard)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000000530569
(source JORF)
nomination
10 Août 1994
10/08/1994